Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

FRANCE RESEAUX SOLAIRES
Philippe COURTOISON
Sylvie TRICOTTET
Eric BESSIERES

Numéro de dépôt :
3626721
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FRANCE RESEAUX SOLAIRES de Philippe COURTOISON

Présentation de la marque FRANCE RESEAUX SOLAIRES

Déposée le 2 février 2009 par Philippe COURTOISON, Sylvie TRICOTTET, Eric BESSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE RESEAUX SOLAIRES »

Les déposants sont Philippe COURTOISON domicilié(e) 26 bis rue de la Rompure,49400 SAUMUR - 49400 - France, Sylvie TRICOTTET domicilié(e) 26 bis rue de la Rompure,49400 SAUMUR - 49400 - France, Eric BESSIERES domicilié(e) 35 chemin des Noues,49610 MURS ERIGNE - 49610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe COURTOISON domicilié(e) 26 bis rue de la Rompure,49400 SAUMUR - 49400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Philippe COURTOISON a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR AND CO , BICLEC


Philippe COURTOISON - 26 bis rue de la Rompure,49400 SAUMUR - 49400 - France

Sylvie TRICOTTET - 26 bis rue de la Rompure,49400 SAUMUR - 49400 - France

Eric BESSIERES - 35 chemin des Noues,49610 MURS ERIGNE - 49610 - France


Philippe COURTOISON - 26 bis rue de la Rompure,49400 SAUMUR - 49400 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Inscription le 25 mai 2009 - Retrait total n°498278 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Fabrication, commercialisation et pose de panneaux solaires (photovoltaïques et thermiques) et de système d'intégration ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Fabrication et pose de panneaux solaires (photovoltaïques et thermiques) et de systèmes d'intégration. Commercialisation par l'intermédiaire d'un réseau de franchisés indépendants ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Travaux de couverture de toits ; Fabrication, commercialisation et pose de panneaux solaires (photovoltaïques et thermiques) et de systèmes d'intégration.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.